Le conseil municipal se tiendra le lundi 7 juillet à 19h en salle du conseil
ORDRE DU JOUR :
POINT 1- Modification du régime indemnitaire
POINT 2- Modification du temps de travail-services techniques
POINT 3- Participation financière du Tennis Club Campussien pour la
régénération du court extérieur n°1
POINT 4- Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la société
publique locale dénommée SPL-Xdemat
POINT 5 - Approbation du devis B2H Architectes pour l'étude de faisabilité pour
l'aménagement de locaux médicaux et tertiaires
POINT 6- Approbation du devis SOLETBAT pour les travaux de fissures sur
l'ensemble intérieur et extérieur de l'église
POINT 7- Approbation du devis SOLETBAT pour les travaux de peinture
sur l'ensemble intérieur de l'église
POINT 8- Approbation du devis SOLETBAT pour les travaux complémentaires
de peinture intérieur de l'église
POINT 9- Indemnisation par GROUPAMA concernant le sinistre déclaré en
catastrophe naturelle et des travaux de réfection à réaliser sur l'église
POINT 10- Convention de groupement de commandes avec la Communauté de
Communes Seille & Grand Couronné pour la réalisation d'une étude « eaux
pluviales »
POINT 11- Constatation de la désaffection d'un chemin rural
POINT 12- Convention d'occupation du domaine public pour la mise en place
de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaire sur le domaine public
communal
POINT 13- Questions diverses
