Le conseil municipal se tiendra en mairie, salle du conseil, le lundi 17 novembre à 19h
En voici l'ordre du jour:
ORDRE DU JOUR :
POINT 1- Approbation du rapport de gestion de la SPL Xdemat
POINT 2- Destination des coupes de bois-année 2026
POINT 3- Mise à disposition gratuite et temporaire des salles communales dans
le cadre de la campagne pré-électorale et électorale du scrutin municipal de
2026
POINT 4- Changement de la durée hebdomadaire de travail inférieure à 10%
d'un agent à temps non complet
POINT 5- Adhésion à la convention de participation « prévoyance » du centre
de Gestion de la fonction publique territorial
POINT 6- Amortissements sur un an des subventions d'investissement versées
au Syndicat Départemental d'Electricité de Meurthe-et-Moselle (SDE54)
POINT 7- Neutralisation des amortissements des subventions d'équipement
versées
POINT 8- Décision modificative : manque de crédit aux chapitres 040 et 042, aux
chapitres 204
POINT 9- Délibération autorisant le maire à engager, liquider, et mandater les
dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget de l'exercice précédent)
POINT 10- Aliénation d'un terrain
POINT 11- Questions diverses
Merci de votre attention
